Dans le monde du travail, il arrive que les événements mènent une personne à devoir lutter dans ses fonctions professionnelles. N’étant pas un cas isolé, les maladies et les accidents bénéficient aujourd’hui d’un suivi de l’état. Ce suivi est notamment attribué dans une couverture des préjudices moraux et physiques subis par une personne lorsque cela est sérieusement justifié. Nous vous invitons à lire pour en connaître davantage sur cette garantie appelée ITT.
Qu’est-ce que la garantie incapacité temporaire totale de travail (ITT) ?
La garantie ITT assurance emprunteur est une certification de versement qui survient suite à une reconnaissance d’incapacité, durable ou temporelle, dans l’exercice des fonctions d’une personne sur son lieu de travail. Elle nécessite l’évaluation d’un professionnel de la santé. Dans la plupart des cas, l’ITT résulte d’une maladie ou d’un accident qui nécessite une période de convalescence.
L’assureur devra subir plusieurs passages devant une personne authentifiée. Ce statut d’incapacité au travail n’est pas donné d’emblée. Le médecin-conseil entamera une phase d’évaluation sur plusieurs rendez-vous cliniques avec des examens à l’appui. Si la période d’arrêt est en la faveur du handicap, l’invalidité lui sera accordée, car cela a un réel impact sur le travailleur. Vous trouverez toutes sortes de contrats, c’est pourquoi il faut faire des simulations et résilier son assurance emprunteur si celle-ci ne couvre pas tous vos besoins.
La durée de l’arrêt de travail ne devra pas excéder 1 095 jours. Les entrevues se feront avec récurrence à partir du début de congé maladie. Le but est d’appuyer les besoins en prêt de l’assuré et de faire une constatation évolutive de son état de santé. Concrètement, il est précisé de définir la garantie ITT comme ayant été instaurée pour une couverture d’assurance en cas d’arrêt de travail prolongé.
Sur une période de trois ans, un assuré bénéficie d’un versement certain, à la suite de la souscription d’un contrat auprès d’une assurance d’emprunt. Au-delà de ces trois ans, la prise en charge expirera.
Que couvre cette garantie pour l’emprunteur ?
La garantie ITT assurance emprunteur permet de ne pas se retrouver sans ressources financières dans le cas d’un arrêt de travail prolongé et qui subvient suite à des problèmes de santé qui mène à une incapacité fonctionnelle. Jusqu’à la reprise de l’activité, l’indemnisation varie selon l’organisme d’assurance auprès duquel le contrat est souscrit et selon le cas rencontré.
L’ITT couvre uniquement les arrêts de travail prolongés avec une franchise appliquée de 90 jours. La prise en charge se fait suivant deux méthodes :
- une prise en charge forfaitaire pour laquelle l’échéance du prêt immobilier est payé en totalité par l’assureur
- une prise en charge indemnitaire pour laquelle seules les sommes à hauteur de la perte de revenus sont couvertes.
En résumé, il n’y a que l’écart entre le salaire normalement perçu et le salaire reçu par le travailleur en situation d’arrêt maladie qui est versé. De ce fait, pour une couverture complète, c’est la prise en charge forfaitaire qui remplit tous les critères.
Gardez à l’esprit que la garantie ITT assurance emprunteur n’est pas permanente. Ainsi, l’ITT ne couvre pas le montant d’un capital restant dû comme pourrait le faire une assurance décès. Les mensualités d’un crédit sont prises en charge par l’assureur en cohérence avec la quote-part sélectionnée par le travailleur.
Quelles exclusions prévoit la garantie ITT de l’assurance prêt immobilier ?
La garantie ITT de l’assurance prêt immobilier ne couvre pas tous les faits. Une exclusion de garantie est effectivement la nullité de versement par l’assurance emprunteur. Dans le cadre d’un emprunt immobilier, elle prévoit des exclusions selon la nature du fait, l’intentionnalité de la personne qui subit ou produit le fait et la destination de ce dernier.
On compte parmi les prescriptions de garantie :
- Les risques liés à une activité aérienne et sportive,
- Une conduite sous un effet d’ébriété ou suite à la consommation de produits illicites,
- La contribution à des émeutes,
- L’encouragement d’actes portant atteinte physiquement et volontairement à autrui (Guerre civile, attentats, crimes, etc.),
- Les problèmes de dos,
- Les problèmes psychiatriques.
Les deux derniers, bien que paraissant être des cas d’aggravation de l’état physique d’une personne, sont classés comme étant des exclusions non objectivables. Autrement dit, elles ne peuvent pas résulter d’une preuve concrète suivant un avis médical ou clinique.